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1. Éditeur du site
Raison sociale : S²NB
Forme juridique : Association Sans But Lucratif (ASBL)
Numéro d'entreprise : BE0848289744
Siège social : Wegvoeringsstraat 111, 9100 Sint-Niklaas, Belgique
Téléphone : +32 (0)3 777 29 47
Email : laaziriseddik2@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le Président de l'association S²NB, Patrick Christiaens.
3. Hébergeur
Hébergeur : Cloudflare, Inc.
Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA
Site web : www.cloudflare.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété de S²NB ou de ses partenaires et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de S²NB.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, vous disposez de droits concernant vos données personnelles.
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7. Limitation de responsabilité
S²NB s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.
8. Liens hypertextes
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9. Droit applicable
Le site est régi par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux compétents de Gand (Belgique) seront seuls compétents, sauf disposition impérative contraire.
10. Contact
Pour toute question relative au site, contactez-nous :
S²NB ASBL
Wegvoeringsstraat 111
9100 Sint-Niklaas
Email : laaziriseddik2@gmail.com
Téléphone : +32 (0)3 777 29 47